Le prochain conseil municipal aura lieu mardi 11 avril 2023 à 17h30 à la salle polyvalente.

ORDRE DU JOUR  

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 6 mars 2023
  2. Affectation des résultats 2022
  3. Approbation des budgets primitifs 2023
  4. Subventions et participations communales 2023
  5. Vote des taux d’imposition 2023
  6. Vote de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2023
  7. ECOSYSTEM, contrat relatif à la prise en charge des déchets d’équipement électroniques ménagers (D3E)
  8. SMITRED, convention ambassadeurs du tri
  9. SCRELEC, contrat filière piles et des accumulateurs portables
  10. France COLLECTE, contrat valorisation huiles et graisses alimentaires
  11. Renouvellement de l’approbation des rythmes scolaires
  12. Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
  13. Informations du Maire
  14. Questions diverses

A lire également